Marque enregistrée - Marque en non vigueur

600 MAGASINS, UNE ORGANISATION IMPITOYABLE
GROUPEMENT INTERCOOPERATIF TELE VIDEO HIFI ELECTRO MENAGER (groupement d'intérêt économique)

Numéro de dépôt :
3202706
Date de dépôt :
06/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2013
600 MAGASINS, UNE ORGANISATION IMPITOYABLE de GROUPEMENT INTERCOOPERATIF TELE VIDEO HIFI ELECTRO MENAGER

Présentation de la marque 600 MAGASINS, UNE ORGANISATION IMPITOYABLE

Déposée le 6 janvier 2003 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT INTERCOOPERATIF TELE VIDEO HIFI ELECTRO MENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 600 MAGASINS, UNE ORGANISATION IMPITOYABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPEMENT INTERCOOPERATIF TELE VIDEO HIFI ELECTRO MENAGER domicilié(e) 5 rue Guy Moquet,91400 ORSAY - 91400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 897 290 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque 600 MAGASINS, UNE ORGANISATION IMPITOYABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 600 MAGASINS, UNE ORGANISATION IMPITOYABLE est expirée depuis le 6 janvier 2013.

GROUPEMENT INTERCOOPERATIF TELE VIDEO HIFI ELECTRO MENAGER a également déposé les autres marques suivantes : SYNERGENCE S Groupement des Professionnels du Service , GROUPE G , FORCE G , GITEM, J'Y GAGNE!


GROUPEMENT INTERCOOPERATIF TELE VIDEO HIFI ELECTRO MENAGER (groupement d'intérêt économique) - 5 rue Guy Moquet,91400 ORSAY - 91400 - France - SIREN 897290011


NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs de ruban adhésif ; aéro-condenseurs ; moteurs pour l'aéronautique ; machines pour l'affûtage ; agitateurs ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; élévateurs pour l'agriculture ; machines pour l'aiguisage ; meules pour l'aiguisage ; machines à air comprimé ; moteurs à air comprimé ; pompes à air comprimé ; condenseurs à air ; machines à ajuster ; appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; machines mécaniques pour la distribution d'aliments au bétail ; alternateurs ; pompes d'aération pour aquariums ; arracheuses (machines) ; ascenseurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ; machines d'aspiration à usage industriel ; moteurs d'avions ; balayeuses automotrices ; moteurs de bateaux ; batteurs électriques ; moissonneuses-batteuses ; machines à battre ; bétonnières de chantier ; appareils pour tirer la bière sous pression ; pompes à bières ; moulins à blé ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses ; ouvre-boîtes électriques ; machines à boucher les bouteilles ; machines à capsuler les bouteilles ; machines à plomber les bouteilles ; tambours pour machines à broder ; broyeurs (machines) ; broyeurs d'ordures ; broyeurs ménagers électriques ; machines à cacheter (sceller) à usage industriel ; moulins à café autres qu'à main ; calandres (machines) ; calandres à vapeur pour tissus (portatives) ; moulins centrifuges ; centrifugeuses (machines) ; décortiqueurs de céréales ; charrues ; chaudières de machines ; cireuses électriques pour chaussures ; chevalets pour scier ; cireuses électriques à parquet ; ciseaux électriques ; pistolets électriques à colle ; commandes à pédale pour machines à coudre ; compacteurs pour les détritus ; compresseurs (machines) ; concasseurs ; machines pour la construction des routes ; machines à coudre ; générateurs de courant ; couteaux électriques ; couveuses pour œufs ; machines à travailler le cuir ; séparateurs d'eau ; appareils pour la fabrication des eaux gazeuses ; appareils pour la fabrication des eaux minérales ; écrémeuses ; machines et appareils à encaustiquer ; éplucheuses (machines) ; essoreuses ; étiqueteuses ; fers à souder à gaz ; fraiseuses ; presse-fruits électriques à usage ménager ; gaufreuses ; gazéificateurs ; machines à graver ; hache-viande (machines) ; machines à imprimer ; matrices d'imprimerie ; presses d'imprimerie ; machines électromécaniques pour l'industrie chimique ; machines pour l'industrie textile ; appareils de lavage ; machines à laver à prépaiement ; machines à râper les légumes ; lessiveuses ; appareils de levage ; machines à laver le linge ; machines à tordre le linge ; machines-outils ; malaxeurs ; marteaux électriques ; mixeurs ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; machines pour la peinture ; pistolets pour la peinture ; perceuses à main électriques ; pétrins mécaniques ; poinçonneuses ; pompes (machines) ; pompes de graissage ; pompes pour installations de chauffage ; régulateurs d'eau d'alimentation ; repasseuses ; rince-bouteilles ; robots ; robots de cuisine ; machines électriques à souder ; machines pour la teinture ; machines à timbrer ; tondeuses à gazon ; tondeuses pour les animaux ; machines à traire ; machines à tricoter ; machines typographiques ; machines à laver la vaisselle ; appareils de vulcanisation. Instruments agricoles à main actionnés manuellement ; armes blanches ; ouvre-boîtes non électriques ; canifs ; couteaux de chasse ; formes pour chaussures (outils de cordonniers) ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; appareils à main, non électriques, à friser les cheveux ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; cisailles ; ciseaux ; clefs (outils) ; cliquets (outils) ; tondeuses pour la coupe de la barbe ; coupe-légumes ; coupe-ongles électriques ou non électriques ; coupe-pizza non électriques ; couteaux ; cuillers ; écaillères (couteaux) ; emporte-pièce (outils) ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; fers à friser ; fers à gaufrer ; fers à glacer ; forces (ciseaux) ; forets (outils) ; fourchettes ; fusils à aiguiser ; hache-légumes ; hache-viande (outils) ; hachoirs (couteaux) ; ouvre-huîtres ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; lames (outils) ; lames de rasoirs ; limes à ongles électriques ; nécessaires de manucure électriques ; trousses de manucures ; marteaux (outils) ; mouchettes (ciseaux) ; appareils pour percer les oreilles ; perforateurs (outils) ; pinces à épiler ; pinces à sucre ; pioches ; pistolets (outils) ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics ; tondeuses pour la coupe du poil des animaux ; polissoirs d'ongles électriques ou non électriques ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; rasoirs électriques ou non électriques ; étuis pour rasoirs ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à œufs non électriques ; trépans (outils). Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; ordinateurs ; logiciels ; téléphones ; aspirateurs ; magnétophones ; électrophones ; autoradios ; transistors ; chaînes haute-fidélité ; platines tourne-disques ; amplificateurs ; antennes ; enceintes acoustiques ; télévisions ; caméras ; magnétoscopes ; cassettes vidéo et piles électriques ; bandes vidéo, bandes magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; baladeurs ; balances ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; câbles électriques ; cache-prise ; carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; casques à écouteurs ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; claviers d'ordinateur ; appareils de contrôle de chaleur ; convertisseurs électriques ; détecteurs de fausse monnaie ; détecteurs de fumée ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques, disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes souples ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; écrans de projection ; écrans vidéo ; enregistreurs à bande magnétique ; fers à repasser électriques ; fers à souder électriques ; câbles à fibres optiques ; fils électriques ; fils magnétiques ; fils téléphoniques ; fusibles ; haut-parleurs ; imprimantes d'ordinateurs ; circuits imprimés ; interfaces (informatique) ; interrupteurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; ordinateurs blocs-notes ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; photocopieurs ; postes de T.S.F. ; appareils de radio ; appareils de radio pour véhicules ; souris (informatique) ; tapis de souris ; talkies-walkies ; téléphones portables ; pylônes de téléphonie sans fil ; appareils téléphoniques ; tourne-disques ; transformateurs ; caisses d'accumulateurs ; accumulateurs électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; agendas électroniques ; appareils pour agrandissements (photographie) ; aimants décoratifs (magnets) ; avertisseurs à sifflet d'alarme ; alcoomètres ; ampèremètres ; appareils pour l'amplification des sons ; ampoules de flash. Sèche-cheveux ; grille-pain, gaufriers, sorbetières électriques ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils à air chaud ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de conditionnement d'air ; stérilisateurs d'air ; ampoule d'éclairage, ampoules électriques ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes à arc ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ; bacs refroidisseurs pour fours ; baignoires ; installations de bain ; bains à remous ; appareils pour le bain ; chauffe-bain ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; barbecues ; chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; bouillottes ; fours de boulangerie ; appareils à bronzer ; cabines de douche ; filtres à café électriques ; percolateurs à café électriques ; torréfacteurs à café ; cafetières électriques ; capteurs solaires (chauffage) ; chambres frigorifiques ; appareils électriques de chauffage ; radiateurs de chauffage central ; chaudières de chauffage ; chauffe-eau ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eaux ; congélateurs ; plafonniers ; plaques chauffantes ; plaques de chauffage ; projecteurs de plongée ; radiateurs (chauffage) ; réchauds ; réfrigérateurs ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de refroidissement ; robinets de canalisation ; broches de rôtisserie ; rôtissoires ; appareils et installations sanitaires ; installations de sauna ; appareils et installations de séchage ; séchoirs ; stérilisateurs ; tapis chauffés électriquement ; toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques ; installation de production de vapeur ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation) ; installations de ventilation (climatisation) ; yaourtières électriques ; couvertures chauffantes, non à usage médical ; cuiseurs ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; appareils et installations de cuisson ; cuvettes de toilettes (W-C) ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage ; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; diffuseurs (éclairage) ; diffuseurs d'irrigation goutte-à-goutte (accessoires d'irrigation) ; installations de distribution d'eau ; installations pour le refroidissement de l'eau ; appareils et installations d'éclairage ; radiateurs électriques ; fers à bricelets électriques ; fers à pâtisserie électriques ; appareils de filtration pour aquariums ; grilles de fourneaux ; fours (à l'exception des fours pour expériences) ; appareils et machines frigorifiques ; friteuses électriques ; appareils et machines à glace ; glacières ; globes de lampes ; grils ; hottes aspirantes de cuisine ; hottes d'aération ; lampadaires ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes d'éclairage ; lampes d'éclairage pour aquariums ; lampes électriques ; suspensions de lampes ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lavabos ; lustres ; appareils à sécher les mains pour lavabos. Papiers, cartons et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cache-pots en papier, papier d'emballage, enveloppes, sachets pour l'emballage en papier, sacs pour l'emballage en papier, serviettes de table en papier, linge de table en papier, papier mâché, cartonnages ; papier à lettre ; papier filtre ; presse papiers ; produits de l'imprimerie, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; location de distributeurs automatiques ; location de photocopieurs ; aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténographie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; locations de machines à écrire et de matériel de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des meubles). Plomberie ; travaux publics à savoir construction de routes, de ponts, d'édifices ; travaux ruraux ; location d'outils et de matériel de constructions, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; réparations, transformation de vêtements ; rechapage de pneus ; cordonnerie ; réparation de mobilier, instruments, outils ; équipements de cuisine ; location de machines à nettoyer ; entretien de mobilier ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation et réparation d'appareils de réfrigération. Traitement des films cinématographiques ; développement de pellicules photographiques ; impression en offset ; impression lithographique ; location de générateurs ; location de machines à tricoter ; tirage de photographies ; vulcanisation (traitement de matériaux). Enregistrement sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés ; location d'enregistrements sonores ; location de films cinématographiques ; location d'appareils audio ; location de caméras vidéo ; location de magnétoscopes ; location de postes de radio et de télévision ; location d'enregistrements sonores ; organisation de loteries ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes. radiophoniques et de télévision ; publication de textes autres que textes publicitaires. Consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; services de conseils techniques dans tous les domaines de l'informatique, de l'audio-visuel et de l'électroménager ; location d'ordinateurs ; élaboration de logiciels ; location de matériel informatique à savoir d'ordinateurs, de logiciels, de claviers d'ordinateur, d'imprimantes d'ordinateur, de périphériques d'ordinateur (à l'exception des modems).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.